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Annonce: Nos nouvelles pages de notification

Le TFAF souhaite annoncer l'ajout sur ce site web de deux pages relatives aux notifications qui ont été conçues pour aider les membres de l'OMC à comprendre les exigences de notification de l'Accord sur la facilitation des échanges et pour fournir des informations sur la manière dont ces notifications peuvent être préparées.

 

> NOTIFICATIONS DE L'OMC - APERÇU GÉNÉRAL

Cette page fournit des informations générales sur chacune des notifications relatives à la transparence, au traitement spécial et différencié (TSD) et aux donateurs qui doivent être fournies au Comité de facilitation des échanges de l'OMC. Elle fournit une description, indique qui doit notifier et les dates d'échéance, ainsi que des liens vers des statistiques et des ressources utiles.

 

> COMMENT PRÉPARER LES NOTIFICATIONS D'ACCORDS DE FACILITATION DES ÉCHANGES

Cette page fournit également des informations sur toutes les exigences de notification, y compris les demandes de prolongation de délai et les catégories de déplacement, ainsi que des liens vers des ressources utiles. En outre, elle fournit des liens vers des modèles de notification, explique comment remplir les modèles et donne des exemples de notifications déjà fournies par les membres.   

 

Nous espérons que les membres trouveront ces informations utiles. Comme toujours, le Secrétariat de l'OMC est à votre disposition pour vous aider si vous avez besoin d'informations supplémentaires.